Article 1
Sous la dénomination Archives, Recherches et Cultures Lesbiennes, il est fondé entre les adhérentes aux présents statuts une association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901.
Article 2
L’association se donne pour objet :
- de recueillir des documents de toute nature concernant les lesbiennes, le lesbianisme et le féminisme
- de constituer et d’animer un centre de documentation permettant la conservation, la consultation et l’exploitation de ce matériel
- de faire connaître et promouvoir l’expression des lesbiennes dans tous les domaines, par toute initiative qu’elle jugera utile
- de soutenir et de réaliser des recherches
Par ces activités, l’association est partie prenante des luttes féministes contre la domination sexiste.
Article 17
Les ressources de l’association se composent :
- – des cotisations versées par les adhérentes
- – des subventions éventuelles accordées par l’Etat, toute collectivité ou tout organisme national ou international
- – du produit de ses manifestations publiques ou privées qu’elle organise et de la vente de ses publications, à titre de remboursement de ses frais
- – de toutes ressources non contraires à la législation.
Article 19
Le patrimoine de l’association se compose de tous les documents achetés ou recueillis par l’association, ou qui lui sont cédés sous forme de dons et legs, et de tous les biens nécessaires à la réalisation de son objet social.
Article 21
La consultation et la reproduction éventuelle des documents rassemblés sont soumises au respect de la législation en vigueur sur la propriété artistique ou littéraire.